Mentions légales
Vous trouverez ci-dessous les informations légales de notre site web. Veuillez lire attentivement ces informations qui définissent les conditions d’accès et d’utilisation de notre site. En accédant à ce site, vous acceptez les conditions énoncées ci-dessous. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Les reproductions, sous forme papier ou informatique, de ce site ainsi que des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées à des fins strictement personnelles, à condition qu’elles soient effectuées à l’identique et qu’elles ne portent pas atteinte à la qualité et à la réputation des produits de la société Bourcier Auto Sport. Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est interdite, sauf autorisation préalable de la société Bourcier Auto Sport.
Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site, par quelque moyen que ce soit, sans l’accord écrit préalable de Bourcier Auto Sport, constitue un délit de contrefaçon puni par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, avec une peine maximale de deux ans d’emprisonnement et une amende de 150 000 euros.
INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES
Malgré tous les efforts déployés pour constituer ce site et fournir des informations techniques précises pour chaque produit, des erreurs peuvent subsister. Nous nous excusons pour tout inconvénient causé par ces erreurs et nous vous invitons à nous les signaler.
Bourcier Auto Sport se réserve le droit de modifier les informations figurant sur ce site à tout moment et sans préavis, y compris les caractéristiques techniques des modèles présentés, sans que cela puisse engager la responsabilité de Bourcier Auto Sport ou de ses employés.
ÉTHIQUE
Bourcier Auto Sport accorde une grande importance au respect de la vie privée et à la protection des informations, qu’elles soient nominatives ou non, de tous les internautes souhaitant accéder à son site internet https://bourcierautosport.com
Les informations que vous nous communiquez sont destinées à Bourcier Auto Sport et seront utilisées uniquement pour les besoins liés à la collecte de données, conformément à la loi et aux réglementations en vigueur.
DONNÉES PERSONNELLES
Les informations vous concernant collectées sont indispensables au traitement de vos commandes. Elles sont exclusivement destinées à Bourcier Auto Sport, à ses partenaires commerciaux, ainsi qu’à des enquêtes commerciales, des analyses, des opérations commerciales et du marketing.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données collectées ne fera l’objet d’une cession à des tiers. Ces informations sont confidentielles et conservées par Bourcier Auto Sport et ses partenaires commerciaux.
Nous rappelons aux personnes faisant l’objet d’informations nominatives qu’elles disposent du droit d’accéder, de modifier, de rectifier et de supprimer les données les concernant (conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
De même, vous avez le droit de vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement des informations nominatives vous concernant (conformément à l’article 26 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
DONNÉES À CARACTÈRE NON PERSONNEL
Nous pouvons collecter automatiquement des informations qui ne peuvent en aucun cas être associées à une personne. Ces informations concernent le type de navigateur internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom de domaine par lequel vous avez accédé à notre site.
UTILISATION DES COOKIES
Lors de votre visite sur notre site, des cookies peuvent être installés sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. En général, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultés, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons consulter lors de vos prochaines visites.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Vous pouvez également supprimer les cookies individuellement à tout moment en vous référant au manuel d’utilisation de votre système d’exploitation.
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs sont informés que les sites accessibles via des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Bourcier Auto Sport décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites en ce qui concerne l’activation du lien.
Toute création d’un lien hypertexte vers l’une des pages ou cadres de ce site par un tiers nécessite notre autorisation préalable.
DROIT APPLICABLE
Ce site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
MISE À JOUR DES CONDITIONS DE CONSULTATION DU SITE
La présente notice légale est établie à un moment donné et est opposable à l’utilisateur dès sa connexion. Elle est susceptible d’être modifiée pour des raisons de mises à jour, d’amélioration ou d’adaptation.
Il appartient à l’internaute de s’y référer régulièrement afin de vérifier les modalités de consultation de notre site.
CRÉDITS
La conception, la création et la réalisation du site https://bourcierautosport.com reposent sur la solution open-source WordPress et sont assurées par la société MonaGraphic, située au 3 Place du Prieuré, 49610 Mozé-sur-Louet, France. Téléphone : 02 41 57 33 72.
L’hébergement est assuré par la société OVH.com.
Le site https://bourcierautosport.com est la propriété de la société Bourcier Auto Sport :
Raison sociale : Bourcier Compétition
Siège social : 8 rue de la Chanterie
Code postal : 49124
Ville : Saint Barthelemy d’Anjou
Pays : France
Téléphone : 02 41 47 11 18
Fax : 02 41 47 55 34
E-mail : bourciercompetition@wanadoo.fr
Siret : 404 776 338 000 26